Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROU-FROU
Monsieur MERIC Bernard

Numéro de dépôt :
1227791
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque FROU-FROU

Déposée le 16 février 1983 par monsieur MERIC Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROU-FROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MERIC Bernard domicilié(e) 2 rue Edouard Branly, 33400 TALENCE (dossier no 2014960) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2014960) - France.

La marque FROU-FROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROU-FROU est expirée depuis le 16 février 2003.

MERIC Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHARMEREINE , OBSESSION , OBSESSION , CHARMIS , CHARMIS


Monsieur MERIC Bernard - 2 rue Edouard Branly, 33400 TALENCE (dossier no 2014960) - France


Maître Bernard JOSEPH Avocat à la Cour - (dossier no 2014960) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014960 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 11 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189161 - Publication au BOPI 1995-09-11

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